Hotel Saint Clair Toulouse : information et inscription, référence et activité

État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. Inscrite (Insee) le 08/12/2022. Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 08/12/2022. Elle a été mise à jour le 06/12/2025.

Avis de situation Immatriculée au RNE (INPI) le 12/12/2022. Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 12/12/2022. Elle a été mise à jour le 23/06/2025. Extrait RNA. Dénomination SIREN SIRET du siège social N° TVA Intracommunautaire N° EORI.

Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. Activité principale (NAF/APE). Code NAF/APE Activité principale (NAF 2025). Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Adresse postale Forme juridique Effectif salarié. L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). 6 à 9 salariés, en 2023.

Catégorie d'entreprise La catégorie d'entreprise est une variable statistique calculée par l'Insee. Lorsque l'unité légale appartient à un groupe, la donnée est calculée au niveau du groupe auquel appartient l'unité légale. Cette donnée n'est pas utilisable à des fins administratives. Date de création.

Convention(s) collective(s) IDCC 1979 Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR). Mise à jour le 23/08/2026. Sources : INSEE, DGFiP, Douanes, INPI, MTPEI. Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Direction Générale des Douanes. Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI. Date d’immatriculation Date de début d’activité Non renseigné. Nature de l’entreprise Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. Clôture de l’exercice comptable Date de fin de la personne morale Dirigeants → Consulter la liste des dirigeants.

Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) → Consulter les annonces. Mise à jour le 21/08/2026. Source : INPI Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Adresse SIRET Clé NIC Activité principale de la société (NAF/APE) Activité principale de l’établissement (NAF/APE). Code NAF/APE de l’établissement Activité principale de l’établissement (NAF 2025). Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.

Forme juridique Date de création de la société Date de création de l’établissement Convention collective de l’établissement IDCC 1979. Justificatif(s) d’existence Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger. Mise à jour le 24/08/2026. Sources : INSEE, DGFiP. Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.

Informations clés et mise à jour

1. Inscription et immatriculation: Sirene (Insee), RNE (INPI), RNA.
2. Extrait RNE et KBIS/D1: justificatifs d’immatriculation et correspondances des données.
3. NAF et NAF 2025: transition de la nomenclature, dates d’application et coexistence avec l’actuelle.
4. Effectif et catégorie d’entreprise: données statistiques et de groupe, vérifications par l’URSSAF et l’Insee.
5. Conventions collectives et informations juridiques: IDCC, mise à jour et sources officielles.

Pour une vue consolidée, on suit les données de l’Insee et des services publics français, et l’imagerie associée peut éclairer les aspects opérationnels et structurels de l’hôtel Saint Clair à Toulouse.

Tableau récapitulatif des éléments clés (extrait consolidé):

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